Légal

Informations légales
Siège social
Xenios SAS - Divonne les Bains - France
Représentant légal - Contact
Téléphone : +33 621014757
Email : jpvermeulin (a) xenios-concept dot com
Jean-Philippe Vermeulin
Immatriculation
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 831 251 723
Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 83125172300019 - SAS au capital de : 50 000 €
Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro d'identification TVA : FR 29 831251723
Hébergeur du site
1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Acceptation des conditions d’utilisation
Les conditions d’utilisation suivantes régissent votre accès au site Xenios et votre utilisation de celui-ci. Le site Xenios ne peut être utilisé qu’à des fins d’information uniquement. En accédant au site Xenios ou en l’utilisant, vous convenez d’être légalement lié par les conditions d’utilisation et à toutes les conditions contenues ou auxquelles il est fait renvoi par la présente ou aux conditions supplémentaires énoncées sur le site Xenios. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions d’utilisation, vous ne devez pas utiliser le site Xenios.
Modifications des conditions et des contenus
Xenios peut modifier les présentes conditions d’utilisation à n’importe quel moment. Ces conditions d’utilisation modifiées sont en vigueur dès leur affichage. En continuant d’accéder au site Xenios, vous serez réputé avoir accepté ces modifications.
Xenios se réserve le droit de limiter ou de suspendre l’accès au site Xenios ou à une partie de celui ci avec prise d’effet immédiate, à son gré et sans préavis.
Propriété intellectuelle
Ce site internet et son contenu sont protégés par le droit d’auteur. Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La marque Xenios, ainsi que les autres marques ou logos figurant sur le site Xenios sont des marques déposées. Les produits et accessoires Xenios sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle, comprenant les marques, droits d’auteurs, modèles et brevets. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site Xenios sans l’autorisation expresse de Xenios est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés © Copyright 2024 – Xenios – France
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site Xenios sont la propriété exclusive de Xenios ou de ses partenaires. La reproduction et l’utilisation des informations (textes, images, logo et photos) publiées par Xenios sur le site Xenios sont autorisées uniquement à des fins d’informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de ces informations à d’autres fins est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les autres marques et logos sont et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Tous les copyrights doivent figurer sur toutes les reproductions.
Clause de non-responsabilité
Xenios fera ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur le site Xenios mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes. Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par Xenios à tout moment et sans préavis.
Xenios peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations ou des modifications aux produits et services proposés sur le site Xenios et/ou cesser la fabrication ou la commercialisation de ceux-ci.
Xenios ne garantit pas un accès ininterrompu au site Xenios, ni la sécurité des pages web de ce site ou l’absence de tous virus ou autres hôtes indésirables. Xenios décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site Xenios. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de Xenios. Xenios ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, des pertes de bénéfices ou de toute interruption d’activité découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Xenios.
Le site Xenios peut contenir des liens vers d’autres sites Internet appartenant à ou exploités par des tiers. En cliquant sur l’un de ces liens, vous vous engagez, préalablement à toute utilisation du site concerné, à prendre connaissance de ses conditions d’utilisation et à les accepter. La responsabilité de Xenios ne pourra être mise en cause concernant les contenus de ces sites internet. L’accès à ces sites tiers et leur utilisation relèvent de votre seule responsabilité.
Loi applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.xenios-concept.com .fr .net .ch est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Bourg en Bresse.
Contact
Pour toute demande portant sur les mentions légales, merci d’envoyer un email à contact (a) xenios-concept dot com
Share by: